Présentation de la marque PRODIAM OUTILS DIAMANTÉS
Déposée le 4 février 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODIAM OUTILS DIAMANTÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS domicilié(e) 28, avenue Louis de Broglie, ZA Valnor,95508 LE THILLAY - 95508 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FOUAL Avocats à la Cour domicilié(e) 47, rue du Maréchal Foch,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
La marque PRODIAM OUTILS DIAMANTÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS société anonyme - 28, avenue Louis de Broglie, ZA Valnor,95508 LE THILLAY - 95508 - France - SIREN 309707750
CABINET FOUAL Avocats à la Cour - 47, rue du Maréchal Foch,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Inscription le 2 avril 2009 - Changement de dénomination n°497357 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02
Inscription le 2 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497356 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02
Inscription le 5 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Transmission totale de propriété n°499685 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-05
Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux matériaux métalliques pour les voies ferrées cables et fils métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques à savoir : mèches, fixations, vis gorges ; foreuses ; scies (machines) ; acouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; perçeuxes à main électriques ; foreuses ; relais électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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